MENTIONS LÉGALES

1. IDENTITÉ 

DES CHEVAUX ET DES HOMMES est une marque de la S.A.S.U LE CIEL EST BLEU, au capital de 1 000 euros, enregistrée au RCS de Nantes sous le numéro 897 881 710. La S.A.S.U LE CIEL EST BLEU est un organisme de formation enregistré sous le numéro 52440929644. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.
SIRET : 897 881 710 00015

N° TVA intracommunautaire : FR 53897881710

hello@lecielestbleu.net 

144 rue Paul Bellamy, CS 12417, 44000 Nantes

Responsable de la publication : Bleuenn Berthier

2. HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par OVH.

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3. CRÉDITS IMAGES

Les images de ce site tirées de banques d’images libre de droit le restent pour toute utilisation.
Les images de ce site crées par Bleuenn Berthier restent sa propriété et ne sont pas libre de droit pour toute utilisation commerciale. Pour toute utilisation non-commerciale, merci de créditer.

4. OBJECTIFS ET QUALITÉ DES CONTENUS

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

5. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

La S.A.S.U LE CIEL EST BLEU s’efforce de fournir sur le site www.deschevauxetdeshommes.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

6. LIMITATION CONTRACTUELLE SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

La S.A.S.U LE CIEL EST BLEU est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la S.A.S.U LE CIEL EST BLEU.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

8. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause deschevauxetdeshommes.com ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site deschevauxetdeshommes.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site deschevauxetdeshommes.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site deschevauxetdeshommes.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de deschevauxetdeshommes.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site deschevauxetdeshommes.com.

L’utilisateur peut déposer une plainte s’il le souhaite auprès de la CNIL.

9. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site www.deschevauxetdeshommes.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la S.A.S.U LE CIEL EST BLEU. Cependant, la S.A.S.U LE CIEL EST BLEU n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.deschevauxetdeshommes.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

 Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.deschevauxetdeshommes.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique